Mentions légales

Éditeur du site

BBX MEDIA
Forme : SASU au capital de 1 000 €
Siège : 5 rue de l’Industrie, 74000 Annecy, France
SIRET : 944 760 560 00010
RCS : 944 760 560 R.C.S. Annecy
N° TVA intracommunautaire : FR86944760560
NAF/APE : 62.01Z — Programmation informatique
Représentant légal : Adrien Bétourné, président
Email : adrien@ia-collectivites.fr

Hébergement

Hetzner Online GmbH
Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne.
Site statique distribué via le réseau Cloudflare Pages.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, illustrations, fichiers téléchargeables) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, est subordonnée à l’accord exprès de l’éditeur.

Données personnelles

Le traitement des données transmises via les formulaires du site est détaillé dans notre politique de confidentialité.

Cookies

Ce site dépose un cookie technique de session strictement nécessaire à son fonctionnement (état du menu d’accessibilité). Aucun cookie de mesure d’audience et aucun traceur publicitaire.

Crédits

Rédaction et conception : Adrien Bétourné.
Polices : Inter (Rasmus Andersson, OFL) et Source Serif 4 (Adobe, OFL), auto-hébergées.